Le droit de la vie scolaire
dimanche 26 juin 2022, par
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l’ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes.
Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés).
Le sommaire :
I. Organisation de la vie scolaire
La vie de l’élève
La scolarisation
La scolarité
Le statut de l’élève
Les droits et obligations
Le droit disciplinaire
II. Les risques de la vie scolaire
Les risques pour les élèves
Le constat : accidents et agressions
La réponse : prévention et réparation
Les risques pour les personnels
L’enseignant victime
L’enseignant poursuivi