search

Accueil > Formation CPE > GDRP dans vos départements > Saône et Loire > GDL des CPE d’AUTUN, MONTCEAU les Mines, Le CREUSOT > Productions des années précédentes > GDL du bassin D’AUTUN 2012- 2013 : SYNTHESE FINALE

GDL du bassin D’AUTUN 2012- 2013 : SYNTHESE FINALE

vendredi 27 septembre 2013, par Daniel CANDIOTTO

LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ce règlement intérieur, élaboré par les collègues CPE, a recueilli un avis conforme du service juridique.
Le service juridique du rectorat de Dijon précise, en préambule, que la conception (...)

"d’un règlement intérieur relève de l’autonomie de chaque établissement ; c’est pourquoi ce document ne doit pas être considéré comme un règlement type mais comme une trame de travail pour balayer l’ensemble des items devant figurer dans un règlement intérieur".

file_download SYNTHESE FINALE / LE REGLEMENT INTERIEUR