Tri et conservation des archives concernant l’Education Nationale
BO n° 24 du 16 juin 2005
jeudi 7 juillet 2005
L’archivage (et ses difficultés) nous a tous un jour interpellé. Que devons-nous archiver ? Combien de temps ? Quel support doit-on privilégier ?
L’Instruction n°2005-003 du 22-2-2005 parue au B.O n°24 du 16 juin 2005 apporte des réponses concernant le tri et la conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l’Education Nationale. Cette nouvelle instruction est due, pour reprendre les termes du texte officiel, à "l’augmentation du nombre des élèves et des étudiants a conduit à un accroissement incontestable de la masse des documents produits par les services et établissements concourant à l’éducation nationale". Elle a pour objectif de "faciliter le fonctionnement quotidien des services dans la gestion de leurs archives courantes et intermédiaires et dans le but d’assurer dans les meilleures conditions la conservation des archives définitives".
Le document ci-joint présente les chapitres intéressants la vie scolaire.
Bonne lecture.
Messages
1. Demande de l’historique de ma scolarité, 23 janvier 2018, 22:56, par AIT EL MAHCKOURI
Bonjour,
Je vous contacte ce jour, pour vous demandez de bien vouloir me faire parvenir un certificat de scolarité de mes années maternelles à Brazey en plaine
Mais aussi un certificat de scolarité de ma scolarité dans votre école primaire à Brazey en plaine
Ainsi qu’un certificat de scolarité de ma scolarité dans votre établissement le Collège Georges Brassens à Brazey en plaine
Mais je n’ai aucune idée des années concernées
AIT EL MACHKOURI Nora
07/09/1976 à Dijon
Merci de votre aide
Cordialement
Nora AIT EL MACHKOURI
2. Dossier scolaire clisTri et conservation des archives concernant l’Education Nationale, 6 mars 2018, 07:27, par fratoni damien
Bonjour j’aimerai savoir si vous pouvez am’envoyer mon dossier scolaire j’était en cclis dans les années 1996 ou1997 à l’école Jeanne Miguel a coursan 11110 Aude je vous remercie cdt.
3. demande de bulletins de salaire, 2 octobre 2018, 07:19, par SABATIER (epouse poulain) ELIANE
j’ai été élève professeur à la faculté de sciences de MONTPELLIER au cours des années 1969 à 1974
je vous sollicite pour savoir si vous pouvez me procurer les bulletins de salaire concernant cette période
mon numéro SS 2520534260006 57
cette information m’est indispensable pour mon dossier de retraite
je vous remercie par avance de votre réponse
sincères salutations
« »
4. certificat scolaire année 1977/1978, 9 avril 2019, 14:00, par LESIGNE JEAN PAUL
bonjour, je souhaiterai recevoir si cela est possible un bulletin scolaire 1977/1978 j’étais scolarisé a l’école Victor Hugo Allée Max Jacob 93 STAINS en classe de CPA (classe de préparation a l’apprentissage mis en place par la chambre de métiers interdépartementale de Paris 42, rue Bassano 75008 PARIS). Ce document m’aiderai pour mon dossier retraite . Merci à l’avance. Cordialement
5. Recherche bulletins de salaire 1977 ?1978 Tri et conservation des archives concernant l’Education Nationale, 8 juillet 2019, 08:19, par CHAIN épouse BAUD Nathalie Marie Françoise née le 08/11/1956
Je suis professeur de Lettres dans l’enseignement privé conventionné et le premier poste que j’ai occupé était au lycée Charles Péguy à Bobigny (93) entre (1977 ou) 1978 et 1982. J’ai un doute sur la date de ma rentrée en fonction, c’était en septembre à la rentrée scolaire. Merci pour votre aide bien utile pour la constitution du dossier de retraite !
6. Tri et conservation des archives concernant l’Education Nationale, 13 mai 2020, 16:48
DUA CONCERNANT L ?2DUCATION NATIONALE
7. Tri et conservation des archives concernant l’Education Nationale, 13 mai 2020, 16:49
CARTE SCOLAIRE
8. bulletin scolaire, 11 juin 2020, 10:52, par houssel
Bonjour, pour reprendre des études en fac on me demande mes trois bulletins trimestriels de terminale. Donc année 2005/2006.
lycée Joseph Fourrier à Auxerre, en sciences médico sociale.
Merci pour votre aide.
9. Tri et conservation des archives concernant l’Education Nationale, 9 juillet 2020, 17:16, par RAMAN Drita
Bonjour,est ce que vous pourriez m’envoyer mon dossier scolaire du collège ( collège
Charle De Gaulle à FAMECK 57290 ) j’ai besoins des mes bulletins scolaire et surtout de celui de 3eme
10. Recherche certificat ou bulletin d inscription scolaire , 16 janvier 2021, 13:28, par gayda jocelyne
Bonjour je suis à la recherche de toute trace de passage dans l établissement ecole primaire de longecourt en plaine puis thorey en plaine dans les annee 1970 comment doit je faire et ou m adresse cordialement
11. Tri et conservation des archives concernant l’Education Nationale, 17 mai 2021, 17:19, par Martine PHILBERT
Bonjour, Pour ma retraite , on ma demande les bulletins de paie et une attestation de perception d’indemnités journalières au titre de la maladie, de la maternité pour 1978-1979. J’étais affectée au collège privé de Mordelles (35310) à ce moment-là. Pouvez-vous m’aider SVP ?
Merci par avance.
12. Certificat de scolarité , 16 novembre 2022, 10:06, par hamdane Bouchaib
« Bonjour je souhaite avoir mon certificat de scolarité, j’ai été scolarisé entre 1982 et 1986 » au collège Raymond point Care ville de la Courneuve 93120 merci et un certificat de scolarité au lycée Jean Pierre Timbaud à Aubervilliers 93 également votre aide me soulagerait énormément. Merci