Nouveaux textes concernant la Vie Scolaire : B.O. n°3 du 21 janvier 2016
jeudi 21 janvier 2016, par
B.O. n°3 du 21 janvier 2016
Le Bulletin officiel de l’éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l’objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Vie scolaire
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège
décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531422D)
Vie scolaire
Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution
arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531424A)
Vie scolaire
Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531425A)